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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC
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CUISINAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINAIR
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC) S.A

Numéro de dépôt :
1671643
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2001

Présentation de la marque CUISINAIR

Déposée le 17 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC domicilié(e) Z.I. de Pommenauque, 50500 CARENTAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque CUISINAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINAIR est expirée depuis le 17 juin 2001.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC a également déposé les autres marques suivantes : LE PROFESSIONAIR , HYGIA COMPACT , HYGIA-INDUCTAIR , HOTTE HYGIENE , HYGIA STANDARD , LIGNE HYGIENE , HYGIA CONVECTAIR , CHARTE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR , LIGNE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR , HYGIAGAMME


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC) S.A - Z.I. de Pommenauque, 50500 CARENTAN - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires et notamment installations et hottes d'aspiration